Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réserve des Jardins de Vignes
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
3269259
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/01/2014

Présentation de la marque Réserve des Jardins de Vignes

Déposée le 23 janvier 2004 par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Réserve des Jardins de Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices,839990 SAINT-TROPEZ - 839990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jérôme BERTAGNA domicilié(e) Z.A. Saint-Claude, Route des Plages,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

La marque Réserve des Jardins de Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réserve des Jardins de Vignes est expirée depuis le 23 janvier 2014.

LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Délice de la cave de Saint-Tropez , CUVEE DE LA TROPEZIENNE


LA CAVE DE SAINT-TROPEZ-SCAV DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ - Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices,839990 SAINT-TROPEZ - 839990 - France - SIREN 783120009


Maître Jérôme BERTAGNA - Z.A. Saint-Claude, Route des Plages,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.